Bouygues Telecom fait condamner Free pour dénigrement - Amende 25M !

BEELZZEBUTH · 22-02-2013 17:55:36

Source de l'article: http://www.bfmtv.com/economie/exclusif- … 55522.html

Le trublion des télécoms est condamné à 25 millions d'euros d'amende par le tribunal de commerce de Paris, mais fait parallèlement condamner son rival à 5 millions d'euros d'amende.

Critiquer ses concurrents peut coûter cher. Telle est l'amère leçon infligée par le tribunal de commerce de Paris à Free. Ce dernier a été condamné, vendredi 22 février, à payer 25 millions d'euros d'amende à son rival Bouygues Telecom pour dénigrement. Le tribunal a aussi interdit au trublion des télécoms d'utiliser certains mots, notamment de qualifier de "pigeons" les clients de son rival.

La plainte avait été révélée en décembre par Challenges. Bouygues y reprochait au fondateur de Free Xavier Niel d'"utiliser les termes "pigeon", "escrocs", "voleurs"", et réclamait 98,8 millions d'euros pour réparer le préjudice subi.

Toutefois, Free avait lui aussi porté plainte pour dénigrement contre la filiale de Bouygues, et a obtenu en parallèle 5 millions d'euros d'amende. L'addition se monte donc pour lui seulement à 20 millions d'euros.

Les deux opérateurs s'étaient déjà attaqués en justice devant le même tribunal, qui les avait alors renvoyés dos à dos en 2011.

3,2,1... Go pour les commentaires...

Australian_squale · 22-02-2013 18:07:24

Ben voilà 1/3 du prix de la redevance pour l'utilisation de la 4G via le 1800mhz trouvé pour BT!

rico · 22-02-2013 18:18:29

Yes et c'est plutôt cool, surtout quand on voit où se trouvent maintenant les pigeons depuis quelques mois.
C'est bien que la justice en arrive à faire un peu redescendre sur terre des gens un tantinet imbus de leur personne, et qui ont le dénigrement facile envers les autres.
D'autant plus quand ces gens là sont loin d'être irréprochables !
Good news

Qoh-Qolah · 22-02-2013 19:53:09

rico a écrit :

Yes et c'est plutôt cool
(...)
Good news

Et après, c'est moi le fanboy...

Dernière modification par Qoh-Qolah (22-02-2013 19:55:02)

rico · 22-02-2013 20:26:23

Je ne crois pas faire l'apologie d'un opérateur dans mon post.
Je trouve que cette info est une bonne nouvelle, c'est interdit...
A l'époque des propos de Xavier Niel, j'étais sidéré de sa mégalomanie et de son arrogance, il est bien clair que le voir condamné pour ses propos, c'est juste du bonheur.

vavax a écrit :

Du théâtre tout ça ... Appel , contre appel , sur appel et j'en passe , pas prêt d'être payée cette amende

Si, 20 M sur les 25 semble-t-il, ce qui n'est déjà pas mal.

CRAPUCE · 22-02-2013 20:50:58

Ne pas oublier SVP que les deux ont été condamnés pour les mêmes faits.

rico · 22-02-2013 20:57:39

En effet, mais pas pour les même mots ni pour le même montant.
Ce sont les mots utilisés par X. Niel que je désapprouvais, et leur condamnation me satisfait pleinement

Gozav · 23-02-2013 00:40:24

A noter qu'apparemment la condamnation n'empêcherait pas Xavier Niel d'appeler les 3 opérateurs historiques des "délinquants multirécidivistes"

rico · 23-02-2013 02:11:38

Ce qui est nettement moins insultant que voleur ou escroc, et même si ça n'est pas plus fondé que pour ces termes là utilisés précédemment
Quand il aura un peu de temps il faudra qu'il se trouve un mot pour lui même, un mot qui désigne le comportement de quelqu'un qui les 3 premiers mois de son arrivée sur le marché de la téléphonie mobile proposait une très bonne prestation, et qui depuis en propose une moins bonne (voire nettement moins bonne).
Avec pour les clients la même facturation mensuelle.

Qoh-Qolah · 23-02-2013 13:17:06

rico a écrit :

Je ne crois pas faire l'apologie d'un opérateur dans mon post.
Je trouve que cette info est une bonne nouvelle, c'est interdit...
A l'époque des propos de Xavier Niel, j'étais sidéré de sa mégalomanie et de son arrogance, il est bien clair que le voir condamné pour ses propos, c'est juste du bonheur.

Décidément, en ce moment me vient toujours le même mot: lol

pwned · 23-02-2013 13:36:54

Entièrement d'accord avec toi rico. Prend ça dans le nez le provocateur low cost. S'il avait été un peu moins débile il aurait pu utiliser ces 20M pour améliorer ses antennes, je doute que le Freenaute pigeonné par la pauvreté du reseau ne puisse être d'accord là dessus...

GsSManagement · 23-02-2013 14:43:24

vavax a écrit :

Du théâtre tout ça ... Appel , contre appel , sur appel et j'en passe , pas prêt d'être payée cette amende

Merci Vavax ! Merci beaucoup dans 6/1 ans un jugement seras rendus dans le sens inverse,ainsi de suite et encore et toujours. Chacun reste chez l'opérateur qui lui vas le mieux un point c'est tout.

Les propos de Niel vous ont offusquer arrêtons de jouer a la vierge effarouché, il l'ont fait point, cela me fait penser a l'actualités en cours avec Goodyear, et je suis d'accord sur une bonne partie de son discours au bout de moment il faut dire les choses comme elle sont.

rico · 23-02-2013 16:01:26

vavax a écrit :

8% de part de marché en un an en étant le 4ème opérateur , sa stratégie agressive a marché . Ses paroles ont du apportées beaucoup plus que 20 M

Tout dépend la proportion des différents forfaits pris, si ce sont des 0 ou 2 euros, je ne suis pas sur que ça l'ait enrichi plus que ça.
Quand je vois le nombre de départs du 19,90 vers d'autres opérateurs pour profiter de vrais débits, le nombre d'abonnés total n'est pas forcément significatif.
Mes parents ont pris le forfait 0, il ne rapportent pas grand chose à Free via leur mobile.

GsSManagement a écrit :

Les propos de Niel vous ont offusquer arrêtons de jouer a la vierge effarouché, il l'ont fait point, cela me fait penser a l'actualités en cours avec Goodyear, et je suis d'accord sur une bonne partie de son discours au bout de moment il faut dire les choses comme elle sont.

Sur le fond je suis d'accord avec toi, mais quand on traite quelqu'un de voleur ou d'escroc, il faut expliquer précisément pourquoi, pas se contenter de faire son show en étalant son égo surdimensionné.
D'autre part quand on dénigre ou insulte les autres, il faut soi-même avoir le cul propre.

Gozav · 23-02-2013 20:17:50

rico a écrit :

Gozav a écrit :
A noter qu'apparemment la condamnation n'empêcherait pas Xavier Niel d'appeler les 3 opérateurs historiques des "délinquants multirécidivistes"
Ce qui est nettement moins insultant que voleur ou escroc, et même si ça n'est pas plus fondé que pour ces termes là utilisés précédemment

Et c'est pourtant bien ce qui décrit les 3 opérateurs historiques puisqu'ils ont été condamnés plusieurs fois, parfois même à de très lourdes amendes (bien plus que 20M). Mais ça, on a un peu vite tendance à l'oublier...

Et puis de toute façon, Free a fait appel. C'est parti pour des années d'amusements entre avocats

Dernière modification par Gozav (23-02-2013 20:18:08)

rico · 23-02-2013 20:40:55

Je cherche toujours en quoi les 3 opérateurs historiques ont été des voleurs... personne n'a jamais été obligé de leur donner de l'argent, et surtout ce n'était pas sous la contrainte.
Ce terme est donc infondé et insultant.
Pour le reste, nous verrons bien si à un moment donné l'argent ne sera pas versé, les appels n'annulent pas les jugements, parfois ils les alourdissent même.

Gozav · 24-02-2013 00:27:48

Tu ne dois pas lire ce que j'écris...

Concernant l'appel, il peut tout à fait annuler la décision de 1ère instance pour en prononcer une nouvelle.

rico · 24-02-2013 14:12:57

Tout comme il peut l'accentuer, c'est d'ailleurs plus souvent ce qui se passe.

PS : si, je lis bien ce que tu écris.

La définition du mot voleur : celui qui vole, dérobe le bien d'autrui.
Depuis mon premier abonnement en téléphonie mobile, jamais un opérateur ne m'a dérobé mon argent, c'est moi qui le leur donnait avec mon plein consentement.
Pour l'escroc, on pourrait parler de celui qui fait payer la même chose à une personne pour une prestation donnée, et qui diminue la qualité de cette prestation sans diminuer le prix qu'il fait payer à cette personne.
Ce n'est pas du côté des 3 anciens que je constate ça aujourd'hui.

Gozav · 24-02-2013 15:24:05

Sauf que je n'ai jamais parlé de voleur ou d'escroc...

As-tu une source qui permettrait d'appuyer ton "intuition" sur les sanctions en appel qui seraient majoritairement plus lourdes qu'en première instance ?

vin$$ · 24-02-2013 17:45:31

XN ne visait pas Bouygues directement il me semble mais les abonnés

Dernière modification par vin$$ (24-02-2013 17:45:41)

rico · 24-02-2013 23:28:54

Non je n'ai pas de sources, ce sont simplement mes souvenirs de cours de droit en FAC et des cas constatés par la suite qui me le font dire.
On nous apprenait en droit que la justice n'aime pas qu'on se foute d'elle, que quand un jugement a été rendu sur une chose établie et concrète, l'appel peut majoritairement conduire à la même sanction voire une sanction plus lourde.

@vin$$
Les abonnés étaient traités de pigeons et les opérateurs de voleurs.

eyePhone · 25-02-2013 00:13:45

J'ai fais du droit et en effet faire appel peut induire une peine supérieur d'où parfois le renoncement conseilllé par l'avocat dans certains cas. Il y a aussi la cassation qui est après une décision en appel. C'est pour ça que les procès durent si longtemps. Les avocats en jouent avec délectation ... et un système judiciaire complètement overbooké.

Orkin · 25-02-2013 10:32:06

rico a écrit :

Tout dépend la proportion des différents forfaits pris, si ce sont des 0 ou 2 euros, je ne suis pas sur que ça l'ait enrichi plus que ça.
Quand je vois le nombre de départs du 19,90 vers d'autres opérateurs pour profiter de vrais débits, le nombre d'abonnés total n'est pas forcément significatif.
Mes parents ont pris le forfait 0, il ne rapportent pas grand chose à Free via leur mobile.

Ca dépend aussi de la région où tu te trouves aussi. Personnellement j'étais chez SFR avant avec un forfait à 32 par mois (négociation au service client etc ...) pour 2h00 d'appelle, SMS/MMS illimité, 2Go d'internet, Mode modem payant au dessus de 2Mo de partage de connexion sans prévenir; c'est un basculement automatique pour le mois en cours sur un forfait plus élevé par tranche de 5, un réseau misérable (1 barre de réseau, 3 barres au mieux), avec engagement sachant que je ne paye plus mon iphone depuis un petit moment maintenant. Je suis passé chez free au forfait à 1599 (réduction freebox) et franchement c'est que du plus, alors oui pour l'instant ça passe par le réseau orange chez moi, les débits sont pas exceptionnels mais au final quand je compare par rapport à la qualité du service SFR ... Bah ya pas à chier je paye moitié moins pour un forfait bien mieux. Le débit 3G me gêne quand je veux télécharger des applications ce qui représente 0.1% de mon temps sur mon iPhone donc l'impact reste minime. Et pour l'instant aucun autre opérateur n'est capable de proposer un forfait équivalent au même prix. Peut être que lorsque je serais basculé sur les antennes free ou lorsque je souhaiterais changer de mobile j'aurais un autre discours mais pour l'instant je fais 15 d'économie par mois pour un service meilleur que ce que j'avais auparavant.

rico a écrit :

Je cherche toujours en quoi les 3 opérateurs historiques ont été des voleurs... personne n'a jamais été obligé de leur donner de l'argent, et surtout ce n'était pas sous la contrainte.

On l'a tous été, combien de fois les opérateurs ont été condamné pour avoir fait des accords entre eux sur les tarifs des forfaits mobile ? On avait pas le choix que ce soit BT, Orange ou SFR les tarifs étaient identiques chez les 3. Chez un t'avais un petit gadget pour te faire passer la pilule, chez l'autre t'en avait un autre. Il y a une seule chose que l'on ne peut pas leur reprocher que ça soit BT, Orange, SFR ou Free c'est le prix des forfait internet/ADSL qui sont parmi les moins cher du monde. Par contre pour le mobile ils se gavent à mort. Et je pense que l'arrivée de Free a fait du bien puisque tous les opérateurs historiques ont sorti des forfaits low cost. Quand je vais faire des devis chez SFR ou Orange on me sort le seul argument que l'on m'a sorti c'est "nous on a un service client", service client que l'on doit payer pour avoir au téléphone, qui est la majeur partie du temps incompétent ; je vois mal ce que l'on perd entre un service client incompétent et un service client inexistant.
Une étude avait été faite sur le coup d'un SMS (je n'ai pas le lien en tête) et il en était ressorti qu'un SMS coutait plus cher à être envoyé de sa chambre a son salon que de la terre à mars. Ca ne coûte plus rien du tout donc pourquoi les opérateurs historiques proposent encore des forfaits avec des SMS limités alors que ça ne coute rien du tout. Ce que je déplore c'est qu'à la sortie de free mobile les opérateurs se sont sortis les doigts du cul et comme par hasard énormément de forfait ont baissé d'un coup ? Pourquoi ? Tout simplement parce que la marge qu'ils se faisaient était simplement abusée et on était pris pour des pigeons. Il suffit de comparer les offres mobile de janvier de l'année dernière avec ceux de janvier de cette année pourquoi une baisse si importante ? La réponse est là ! On s'est foutu de nous et si l'on voulait un mobile on avait pas le choix que de sortir le carnet de chèque.
Il faut quand même reconnaitre que les opérateurs historiques ont un rôle important encore c'est le financement du mobile qui reste plus avantageux que chez free c'est indéniable.

Ce qui peut expliquer que les forfaits free mobile sont très avantageux en ce moment malgré des débits faibles c'est la baisse des coût d'interconnexion avec les autres opérateurs et surtout sur le nombre d'employés si on compare Orange avec Free. Orange c'est 120 000 employés alors que free c'est moins de 5000 (2000 si ma mémoire est bonne) donc forcément les rentrées d'argents n'ont pas besoin d'être aussi importante.
On nous prend clairement pour des vaches à lait ... Je sors un peu du sujet mais on eu le même phénomène de baisser avec l'arrivée des offres ADSL free. Si l'on compare les box ADSL des opérateurs on saperçoit qu'Orange prend encore ses clients pour des imbéciles. D'après les pub les box SFR et BT sont nettement en avance et si je me fis à mon expérience personnelle la box de free est clairement en avance par rapport à celle d'Orange. Ayant lu la brochure publicitaire de la nouvelle livebox d'Orange c'est juste risible :
- Livebox en location : quel intérêt tous les autres opérateurs l'offrent et la changent gratuitement ...
- Disque Dur de 80 Go de base (contre 250 pour free)
- Disque Dur "externe" d'une centaine de Go => PAYANT via un abonnement par mois
- Lecteur DVD/BlueRay => PAYANT (gratuit chez free par exemple)
- Télécommande infrarouge (plus besoin de viser le décodeur TV) => REVOLUTION (sur la brochure publicitaire) ... Ca fait juste des années que ça existe déjà chez free
- Impossibilité de régler la définition des chaines TV (connexion faible ou télé non compatible avec la HD) => Télé qui fonctionne mal, expérience désagréable. Chez free on a le choix entre HD, standard, bas débit
J'en oublie surement, le seul truc bien c'est l'authentification SSO (Single Sign On) sur le portail Orange qui fait que l'on a directement accès à sa boite mail, compte orange etc ... sans avoir à ressortir une feuille planquée au fin fond d'une armoire. C'est cool ça sauf quand on prête son ordinateur à quelqu'un il peut aller consulter nos mails ...

Donc oui l'agressivité dont fait preuve X Niel à l'égard des autres opérateurs n'est pas forcément acceptable mais d'un autre côté il a pas totalement tord on s'est quand même bien foutu de nous (les clients) et sans lui les forfaits ADSL ne seraient pas au prix qu'ils sont actuellement (cad les plus bas du monde pour des débits parfaitement acceptable) et les forfaits mobile tel que ceux chez SOSH, RED chez SFR, B&Y n'existeraient pas :)

Qoh-Qolah · 25-02-2013 11:47:48

rico a écrit :

Je cherche toujours en quoi les 3 opérateurs historiques ont été des voleurs... personne n'a jamais été obligé de leur donner de l'argent, et surtout ce n'était pas sous la contrainte.
Ce terme est donc infondé et insultant.
Pour le reste, nous verrons bien si à un moment donné l'argent ne sera pas versé, les appels n'annulent pas les jugements, parfois ils les alourdissent même.

Arrête avec ton délire que voler c'est sous la contrainte forcément, veux-tu? Il y a autant de façons de qualifier un vol qu'il y a d'actes délictueux.
Vol avec violences, vol sans violence, avec contrainte, vol par ruse, par dissimulation, etc, etc...

Les opérateurs Orange, SFR et Bouygues Telecom ont été condamnés il y a quelques années à une très forte amende pour entente illégale sur les prix des SMS.
Grâce a cette entente ils se sont enrichis illégalement, en facturant abusivement leurs clients.

Il n'y a aucune contrainte, pourtant il y a bien vol, puisqu'enrichissement illégal.

Voilà, j'espère que ça va te suffire pour arrêter avec ça: un vol n'est pas caractérisé par un acte de violence ou de contrainte.

rico · 25-02-2013 20:31:11

Orkin a écrit :

On avait pas le choix que ce soit BT, Orange ou SFR les tarifs étaient identiques chez les 3.

Tu devais mal comparer alors parce que j'ai toujours vu des tarifs moins élevés chez Bouygues avec des avantages en plus, c'est même la raison qui m'a fait y rester depuis que BT est arrivé sur le marché.

Orkin a écrit :

On l'a tous été, combien de fois les opérateurs ont été condamné pour avoir fait des accords entre eux sur les tarifs des forfaits mobile ?

A aucun moment je n'ai été obligé d'acheter un téléphone portable et donc faire appel à un opérateur, à aucun moment un opérateur ne m'a braqué à un coin de rue pour m'obliger à acheter un portable et que je signe chez lui.
J'ai toujours agi en parfaite conscience de ce que je faisais et parce que ça me convenait, aussi parce que je pouvais financièrement.

Je n'ai pas les moyens d'acheter une Porsche par exemple, du coup je n'en achète pas.
Pour me déplacer sans Porsche, ou même sans voiture, il y a le bus, le métro ou le train.

Donc si tu veux, les discours du genre ont m'a volé, alors que posséder un portable n'est qu'un luxe absolument pas indispensable, faut arrêter 5 minutes.

Qoh-Qolah a écrit :

Il n'y a aucune contrainte, pourtant il y a bien vol, puisqu'enrichissement illégal.

Elle doit surement être bonne ta blague, mais perso elle ne me fait pas rire.

Je me permets de reprendre une portion de post que j'ai mis sur la page précédente :
"Quand il aura un peu de temps (Xavier Niel), il faudra qu'il se trouve un mot pour lui même, un mot qui désigne le comportement de quelqu'un qui les 3 premiers mois de son arrivée sur le marché de la téléphonie mobile proposait une très bonne prestation, et qui depuis en propose une moins bonne (voire nettement moins bonne).
Avec pour les clients la même facturation mensuelle."

Dans le cas présent je ne vois pas un vol, mais un escroquerie.

Orkin · 25-02-2013 21:30:13

rico a écrit :

Tu devais mal comparer alors parce que j'ai toujours vu des tarifs moins élevés chez Bouygues avec des avantages en plus, c'est même la raison qui m'a fait y rester depuis que BT est arrivé sur le marché.

C'est à la louche je ne dis pas qu'il y en a pas un qui se démarque légèrement des autres ...

rico a écrit :

A aucun moment je n'ai été obligé d'acheter un téléphone portable et donc faire appel à un opérateur, à aucun moment un opérateur ne m'a braqué à un coin de rue pour m'obliger à acheter un portable et que je signe chez lui.
J'ai toujours agi en parfaite conscience de ce que je faisais et parce que ça me convenait, aussi parce que je pouvais financièrement.
Je n'ai pas les moyens d'acheter une Porsche par exemple, du coup je n'en achète pas.
Pour me déplacer sans Porsche, ou même sans voiture, il y a le bus, le métro ou le train.
Donc si tu veux, les discours du genre ont m'a volé, alors que posséder un portable n'est qu'un luxe absolument pas indispensable, faut arrêter 5 minutes.

Tu compares des choses pas comparable. Je parle pas de moyen d'acheter ou de ne pas acheter, que se soit obligatoire ou non, indispensable ou non juste le fait qu'il y a eu des accords entre les opérateurs pour maintenir des prix élevés alors qu'ils auraient pu tous baisser leurs tarifs. Là tu compares le matériel avec un service.

Si je reprend ton exemple du bus on pourrait comparer les opérateurs téléphonique au forfait pour prendre le bus. On peux imaginer 3 compagnies de bus qui desservent une ville avec des itinéraires différents, des trajets plus ou moins long mais des prix quasiment identique. On aurait donc une compagnie qui a un forfait légèrement moins cher mais les trajets prennent 10 minutes de plus. C'est ce qui s'est passé avec les opérateurs et ils ont été condamnés pour ça donc dire qu'ils nous ont volés c'est peut être un grand mot mais ils ont abusés des clients en tirant les prix vers le haut parce qu'ils avaient entre eux des arrangements pour ne pas se faire de concurrence sur les prix.
Concernant free je ne dis pas qu'il a raison d'agir comme il le fait là où ça a un intérêt c'est que ça fait bouger les choses et depuis l'arrivée de free les prix des forfaits ont baissés on a des offres illimités à moins de 20 alors qu'il y a un an c'était à 80 c'est tout. Donc s'ils se sont quasiment tous alignés via des opérateurs low cost etc ... c'est qu'ils peuvent se le permettre et donc qu'il font encore de la marge. Ce qui veut dire qu'il y a un an ils se faisait 4 fois plus de marge que maintenant. C'est tout.

Forum iPhone, iPad, Apple Watch de iPhon.fr

Annonce

#1 22-02-2013 17:55:36

Bouygues Telecom fait condamner Free pour dénigrement - Amende 25M !

#2 22-02-2013 18:07:24

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#3 22-02-2013 18:18:29

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#4 22-02-2013 19:53:09

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#5 22-02-2013 20:26:23

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#6 22-02-2013 20:50:58

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#7 22-02-2013 20:57:39

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#8 23-02-2013 00:40:24

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#9 23-02-2013 02:11:38

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#10 23-02-2013 13:17:06

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#11 23-02-2013 13:36:54

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#12 23-02-2013 14:43:24

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#13 23-02-2013 16:01:26

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#15 23-02-2013 20:40:55

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#16 24-02-2013 00:27:48

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#17 24-02-2013 14:12:57

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