[ OFFICIEL - ANNULÉ ] Augmentation TVA ( Forfait incluant la TV )

Direct Addict · 26-12-2010 22:38:08

waddle a écrit :

très bien et si c'est le cas, il facturent quoi ? l'abonnement que l'utilisateur aurait du payer entre sa demande et le 01/02/2010 ? le mec qui resilie demain devra payer 1 mois et quelques d'abonnement donc. (?)

Non, sur le papier (mais Orange ne le fera pas, j'en prends le pari), l'opérateur est en droit en principe de facturer jusqu'à la fin prévu de l'engagement prévu au départ si la résiliation intervient AVANT le mois d'application de la hausse.

Mais, encore une fois, Orange ne le fera pas. Pas d'inquiétude. Si cela se produisait, le buzz serait démentiel et ferait se retourner la situation.

Ce qu'il faut IMPERATVEMENT attendre évidemment, est la réception de la lettre annonçant l'augmentation.

Dernière modification par Direct Addict (26-12-2010 22:39:02)

Phill44 · 26-12-2010 22:38:48

Durix tu interprète la loi a ta façon.

Pour être clair la loi dit que tu a la possibilitée de résilier a partir du moment ou Orange modifie le contrat avec au quel tu est lié Orange par obligation doit te prévenir au minimum 1 mois avant ce changement de tarif a partir du moment ou Orange ta prévenu tu est en droit de résilier sans frais et sans pénalités a compter de l'entrée en vigueur du changement du tarif. Pas avant car de ce jour et jusqu'au 1er février 2011 aucun changement sur le contrat au quel tu est lié avec Orange.

Dernière modification par Phill44 (26-12-2010 22:46:20)

Direct Addict · 26-12-2010 22:40:29

Phil44, tu as raison mais encore une fois Orange ne le fera pas pour les raisons données plus haut pour tous ceux qui auront reçu le courrier.

Si vous voulez vous rassurer à fond, demandez dès réception du courrier la résiliation pour le 1er février.

Phill44 · 26-12-2010 22:40:54

Direct Addict a écrit :

waddle a écrit :
très bien et si c'est le cas, il facturent quoi ? l'abonnement que l'utilisateur aurait du payer entre sa demande et le 01/02/2010 ? le mec qui resilie demain devra payer 1 mois et quelques d'abonnement donc. (?)
Non, sur le papier (mais Orange ne le fera pas, j'en prends le pari), l'opérateur est en droit en principe de facturer jusqu'à la fin prévu de l'engagement prévu au départ si la résiliation intervient AVANT le mois d'application de la hausse.
Mais, encore une fois, Orange ne le fera pas. Pas d'inquiétude. Si cela se produisait, le buzz serait démentiel et ferait se retourner la situation.

Ce qu'il faut IMPERATVEMENT attendre évidemment, est la réception de la lettre annonçant l'augmentation.

Tout a fait Orange ne le fera pas mais Orange est en droit et qui sais va le faire la ou peut être des grosses sommes peuvent être récupèrer je dit sa je dit rien

Dernière modification par Phill44 (26-12-2010 22:42:25)

waddle · 26-12-2010 22:46:00

Phill44 a écrit :

Direct Addict a écrit :
waddle a écrit :
très bien et si c'est le cas, il facturent quoi ? l'abonnement que l'utilisateur aurait du payer entre sa demande et le 01/02/2010 ? le mec qui resilie demain devra payer 1 mois et quelques d'abonnement donc. (?)
Non, sur le papier (mais Orange ne le fera pas, j'en prends le pari), l'opérateur est en droit en principe de facturer jusqu'à la fin prévu de l'engagement prévu au départ si la résiliation intervient AVANT le mois d'application de la hausse.
Mais, encore une fois, Orange ne le fera pas. Pas d'inquiétude. Si cela se produisait, le buzz serait démentiel et ferait se retourner la situation.

Ce qu'il faut IMPERATVEMENT attendre évidemment, est la réception de la lettre annonçant l'augmentation.
Tout a fait Orange ne le fera pas mais Orange est en droit et qui sais va le faire la ou peut être des grosses sommes peuvent être récupèrer je dit sa je dit rien

1 mois d'abonnement par personne résiliant, tout dépend du nombre de personnes vont resilier avant le 01/02/2010, mais effectivement ca peut rapporter gros, mais voila le bordel, ils vont encore plus ternir leur image

Phill44 · 26-12-2010 22:48:40

Ce n'est pas un mois d'abonnement mais les mois restant de l'engagement sans oublier les derniers contrats sur 24 mois avant les clauses dans les CGU Orange a subventionnées ces tel

Dernière modification par Phill44 (26-12-2010 22:50:06)

waddle · 26-12-2010 22:50:30

Phill44 a écrit :

Ce n'est pas un mois d'abonnement mais les mois restant de l'engagement sans oublier les derniers contrats sur 24 mois avant les clauses dans les CGU Orange a subventionnées ces tel

mouais ben ca se fera pas de toute facon

rico · 26-12-2010 22:52:40

Phill44, peut-être que les consignes que tu as reçues te laissent penser réellement qu'il faut attendre le 1er février pour résilier sans frais, mais je pense cependant que la phrase de Durix ici exposée et très claire :

"Par contre l'article L121-84, concerne les conditions de résiliation en cas de modification de tarif :
Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification."

Cette phrase stipule en effet qu'un abonné peut résilier sans frais dès le réception de la lettre l'avisant de la modification des conditions tarifaires du contrat, et qu'en plus l'opérateur est tenu d'en aviser l'abonné.
J'ai vu et lu cet a.m la lettre envoyée par orange à un de mes potes et il est écrit noir sur blanc en bas de cette lettre :
*Conformément aux termes de l'article L 121-84, vous avez la possibilité de résilier votre contrat sans frais, jusqu'à 4 mois après l'entrée en vigueur de la modification tarifaire.

En gros et en français ça veut dire que c'est à effet immédiat et jusqu'à 4 mois après la date de modification tarifaire, c'est à dire dès réception de la lettre et jusqu'à fin mai dans le cas présent.
Je ne comprends donc pas trop pourquoi tu t'évertues à vouloir affirmer qu'il faut attendre le 1er février sou peine de se faire taxer par orange... m'enfin bon.
Si tu remontes quelques pages en arrière, tu constateras d'autre part que des membres du forum ont déjà résilié et sans qu'il leur soit spécifié qu'ils allaient devoir payer leur abonnement jusqu'à fin janvier.

Dernière modification par rico (26-12-2010 22:55:18)

Phill44 · 26-12-2010 22:55:13

L'avenir nous le dira mais sincèrement je vais te dire Orange ne fera pas de cadeau a ceux qui n'ont rien apporter a Orange.

Prends l'exemple d'une personne qui signer par exemple en début Novembre ou sur son contrat rien ne précise cette hausse de TVA et cette personne sais engager sur 24mois avec un iPhone 4 32Go je te laisse faire le calcul

Orange est une entreprise elle est la pour gagner de l'argent pas pour en perdre.

Direct Addict · 26-12-2010 22:57:03

Phill44 a écrit :

L'avenir nous le dira mais sincèrement je vais te dire Orange ne fera pas de cadeau a ceux qui n'ont rien apporter a Orange.
Prends l'exemple d'une personne qui signer par exemple en début Novembre ou sur son contrat rien ne précise cette hausse de TVA et cette personne sais engager sur 24mois avec un iPhone 4 32Go je te laisse faire le calcul
Orange est une entreprise elle est la pour gagner de l'argent pas pour en perdre.

Si la hausse de TVA n'a pas été signifiée NOIR SUR BLANC, l'abonné pourra résilier et conserver son iPhone. Un membre de la drection de la communicatin d'Orange a déja clairement envisagé ce manque à gagner de plus de 600 euros par abonné pour un iPhone sur un abonnement résilié deux mois après la souscription.

Je pense simplement qu'un sous-fire d'Orange a réellement pondu cette note interne, ne comprenant strictement rien lui-même avec même sans doute une dose de zèle pour l'aider à avaler ces résiliations inattendues mais légales qui mettent à mal le petit quotidien des services de première ligne.

Dernière modification par Direct Addict (26-12-2010 23:01:35)

rico · 26-12-2010 22:57:20

@Phill44
Dans le cas présent orange a pris une décision stupide en appliquant l'augmentation, ils auraient juste dû réfléchir avant, et le cas que tu cites ne change rien.
Quelqu'un qui s'est engagé pour 24 mois en novembre en prenant un iPhone 4 32 Go pourra résilier et orange l'aura in the baba (pour être soft).

Dernière modification par rico (26-12-2010 22:57:55)

waddle · 26-12-2010 22:57:28

Phill44 a écrit :

L'avenir nous le dira mais sincèrement je vais te dire Orange ne fera pas de cadeau a ceux qui n'ont rien apporter a Orange.
Prends l'exemple d'une personne qui signer par exemple en début Novembre ou sur son contrat rien ne précise cette hausse de TVA et cette personne sais engager sur 24mois avec un iPhone 4 32Go je te laisse faire le calcul
Orange est une entreprise elle est la pour gagner de l'argent pas pour en perdre.

oui on est d'accord, ils doivent gagner de largent mais ils doivent le faire LÉGALEMENT, et la ca ne serait pas légal.

Dernière modification par waddle (26-12-2010 22:58:19)

Direct Addict · 26-12-2010 22:59:43

rico a écrit :

@Phill44
Dans le cas présent orange a pris une décision stupide en appliquant l'augmentation, ils auraient juste dû réfléchir avant, et le cas que tu cites ne change rien.
Quelqu'un qui s'est engagé pour 24 mois en novembre en prenant un iPhone 4 32 Go pourra résilier et orange l'aura in the baba (pour être soft).

Comme déja dit il y a quelques jours, ceux qui résilieront ne seront pas majoritaires. Une marge de la clientèle le fera. De plus, il y aura un effet de vase communiquant de résiliations/souscriptions entre les opérateurs qui décideront aussi la hausse.

La décision a été murement réfléchie et calculée.

Dernière modification par Direct Addict (26-12-2010 23:00:26)

Phill44 · 26-12-2010 23:01:10

Rico nul n'est censé ignorer la loi.

Nul part la loi dit que a partir du moment ou tu reçois ce courrier la résiliation est possible de suite.

Je le dit et répète vous en faite ce que vous voulez et interpréter la loi comme bon vous semble mais ne venez pas pleurer si Orange viens a vous réclamer quelque chose.

Votre contrat est toujours valable la modification intervient seulement a partir du 1er février a quoi bon dire je peut résilier de suite car Orange va m'augmenter au 1er février Orange respecte toujours sons engagement de ce jour et jusqu'au 1er février.

waddle · 26-12-2010 23:03:26

Phill44 a écrit :

Rico nul n'est censé ignorer la loi.
Nul part la loi dit que a partir du moment ou tu reçois ce courrier la résiliation est possible de suite.
Je le dit et répète vous en faite ce que vous voulez et interpréter la loi comme bon vous semble mais ne venez pas pleurer si Orange viens a vous réclamer quelque chose.
Votre contrat est toujours valable la modification intervient seulement a partir du 1er février a quoi bon dire je peut résilier de suite car Orange va m'augmenter au 1er février Orange respecte toujours sons engagement de ce jour et jusqu'au 1er février.

relis bien le texte, c'est bien stipulé qu'a partir du moment ou on a été informé, on peut résilier et pas a partir du changement du contrat.

cette phrase: "assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation" veut tout dire, surtout le "assorti de l'information" c'est la lettre recu

Dernière modification par waddle (26-12-2010 23:05:13)

durix · 26-12-2010 23:03:43

Non Orange t'informe de sa volonté de modifier le contrat et des lors tu es en droit de résilier immédiatement.
L'article est limpide et Orange l'appliquera ainsi.
Tu peux citer autant de note interne ou de courrier écrit par Orange cela ne remplace pas la loi.

Phill44 · 26-12-2010 23:04:35

Direct Addict a écrit :

rico a écrit :
@Phill44
Dans le cas présent orange a pris une décision stupide en appliquant l'augmentation, ils auraient juste dû réfléchir avant, et le cas que tu cites ne change rien.
Quelqu'un qui s'est engagé pour 24 mois en novembre en prenant un iPhone 4 32 Go pourra résilier et orange l'aura in the baba (pour être soft).
Comme déja dit il y a quelques jours, ceux qui résilieront ne seront pas majoritaires. Une marge de la clientèle le fera. De plus, il y aura un effet de vase communiquant de résiliations/souscriptions entre les opérateurs qui décideront aussi la hausse.
La décision a été murement réfléchie et calculée.

Et tout cela pour contrer Free qui arrive car avec toutes ces valses toutes les périodes d'engagement vont repartir au minimum pour 1 an et même ceux qui casserons leurs contrats pour aller chez Free remettra du poid dans la balance de cette hausse de TVA chez les 3 opérateurs actuel

Direct Addict · 26-12-2010 23:05:13

La note interne est erronée, il n'y a aucun doute. Ce qui est possible et même quasi assuré est que Orange facture jusqu'au 1er février, tout en laissant partir l'abonné dès après la réception du courrier annonçant l'augmentation.

Le premier qui reçoit une facture de clôture se manifeste !

Dernière modification par Direct Addict (26-12-2010 23:07:53)

Direct Addict · 26-12-2010 23:06:40

Phill44 a écrit :

Et tout cela pour contrer Free qui arrive car avec toutes ces valses toutes les périodes d'engagement vont repartir au minimum pour 1 an et même ceux qui casserons leurs contrats pour aller chez Free remettra du poid dans la balance de cette hausse de TVA chez les 3 opérateurs actuel

+ 1. La solution alternative étant de passer en attendant Free (ou l'iphone 5) sur une offre sans engagement chez Virgin sur l'excellent réseau Orange, mais en débit bridé 3G 384 kbps (Liberty SIM sans engagement).

Dernière modification par Direct Addict (26-12-2010 23:10:12)

Phill44 · 26-12-2010 23:07:38

Bande d'acharnés LOL

Orange vous informe car c'est la loi tout simplement (1 mois avant) nul part il est écrit que vous avez la facultés de résilier de suite a partir de la notification. Seulement a partir de la date d'entrée en vigueur du changement tarifaire.

Dernière modification par Phill44 (26-12-2010 23:09:38)

Direct Addict · 26-12-2010 23:09:36

Non, Phill44...

L'article L121-84 que j'ai vérifié est clair : la simple annonce du projet d'augmentation ouvre droit à résiliation.
La note interne est erronée. Seule la Loi fait la Loi.

Il est évidemment logique que la résiliation puisse intervenir DES AVANT l'entrée en vigueur de l'augmentation. CQFD.

Dernière modification par Direct Addict (26-12-2010 23:13:49)

rico · 26-12-2010 23:09:44

@Phill44
Je n'interprète pas la loi à ma sauce, je lis juste le texte de la loi, et dans le cas que j'ai cité plus haut, ce qui est écrit en bas de la lettre envoyée par orange aux abonnés concernés.
Si la possibilité de résilier devait prendre effet au 1er février, il est bien évident que ce serait noté noir sur blanc sur la lettre.
N'importe quel avocat se régalerait d'avance si orange s'amusait à faire payer un abonné 10 jours après qu'il ait fait sa demande de résiliation.

@Direct Addict
Tu peux tout à fait penser que les résiliations seront marginales, je pense exactement l'inverse et surtout après le battage médiatique fait autour de cette augmentation de TVA ces derniers jours et appelant clairement les abonnés à profiter de l'opportunité, en leur expliquant même comment faire et en citant entre autre l'exemple d'acquisition d'un iPhone 4.
Rien que dans mon entourage, les résiliations vont pleuvoir ces prochains jours.
Je trouve ça très cool que pour une fois ce soit les usagers qui puissent profiter et que plein de gens puissent se faire plaisir en changeant de mobile pour un nettement meilleur.
La période de Noël coîncide parfaitement

Dernière modification par rico (26-12-2010 23:14:57)

toinou75009 · 26-12-2010 23:09:48

Bonsoir à tous,

Question : si j'achète maintenant une tablette + forfait qui va bien, si il n'y a rien sur le contrat qui stipule l'augmentation de la tva, puis-je résilier lors de la hausse tarifaire ?

Merci

Direct Addict · 26-12-2010 23:11:13

Non, depuis déjà quelques jours/Semaines, les opérateurs font signer des avenants prévoyant les augmentations.

dcom · 26-12-2010 23:11:59

rico a écrit :

Phill44, peut-être que les consignes que tu as reçues te laissent penser réellement qu'il faut attendre le 1er février pour résilier sans frais, mais je pense cependant que la phrase de Durix ici exposée et très claire :
"Par contre l'article L121-84, concerne les conditions de résiliation en cas de modification de tarif :
Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification."
Cette phrase stipule en effet qu'un abonné peut résilier sans frais dès le réception de la lettre l'avisant de la modification des conditions tarifaires du contrat, et qu'en plus l'opérateur est tenu d'en aviser l'abonné.
J'ai vu et lu cet a.m la lettre envoyée par orange à un de mes potes et il est écrit noir sur blanc en bas de cette lettre :
*Conformément aux termes de l'article L 121-84, vous avez la possibilité de résilier votre contrat sans frais, jusqu'à 4 mois après l'entrée en vigueur de la modification tarifaire.
En gros et en français ça veut dire que c'est à effet immédiat et jusqu'à 4 mois après la date de modification tarifaire, c'est à dire dès réception de la lettre et jusqu'à fin mai dans le cas présent.
Je ne comprends donc pas trop pourquoi tu t'évertues à vouloir affirmer qu'il faut attendre le 1er février sou peine de se faire taxer par orange... m'enfin bon.
Si tu remontes quelques pages en arrière, tu constateras d'autre part que des membres du forum ont déjà résilié et sans qu'il leur soit spécifié qu'ils allaient devoir payer leur abonnement jusqu'à fin janvier.

c est vrai que ça parle bien la

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