[ OFFICIEL - ANNULÉ ] Augmentation TVA ( Forfait incluant la TV )

Gozav · 01-02-2011 14:46:37

Tu n'as pas lu la lettre en entier, visiblement.

Aidreon · 01-02-2011 14:53:46

Entretien intéressant ce matin d'un journaliste de 60 millions de consommateurs à la radio sur les difficultés que faisaient les opérateurs pour résilier les forfaits suite a l'augmentation de la TVA. Apparemment tous les coups sont permis, même celui de certifier à un client qu'il ne pourra pas résilier alors qu'il est soumis a l'augmentation de la TVA... la grande classe quoi, on essaie tout ce qu'on peut ^^
Sa conclusion était simple: Vous êtes soumis a une augmentation de la TVA et votre forfait augmente alors que ce n'etait pas prévu à la signature du contrat: Résiliation sans frais possible, et ce dans les 4 mois. Point final.

Personelement je n'ai pas trop a me plaindre, Orange n'a pas cherché a m'ennuyer (a part avec le remboursement dans les 3 mois du reste du forfait...).

robertoc · 01-02-2011 15:26:35

AC2N a écrit :

Gozav a écrit :
Je ne comprends pas ton problème : tu affirmes avoir reçu le courrier d'Orange (comprenant la mention légale te donnant le droit de résilier) et pourtant tu veux savoir pourquoi tu n'aurais pas le droit de résilier ???
Dans cette lettre, ils ne font pas mention de mon pouvoir de résiliation.
Alors, c'est cool ou pas pour moi ?
Excusez-moi, je comprends vite, mais il faut m'expliquer longtemps...
Tenez, je suis tombé sur une discution faisant état d'une autre date, le 14/12/2011 Lien de cette discution

tout en bas de la lettre

micoud33 · 01-02-2011 17:12:15

kiwi_the_poune a écrit :

micoud33 a écrit :
Syl'33 a écrit :
Ils t'on annulé ta facture avant même que tu la paye cest sa?
Oui
Est ce que tu as un prélèvement automatique?
Pour ma part, je suis en prélèvement auto, ils n'ont pas pu m'annuler l'ordre de débit (07/02). Facture reçu le 31/01, appel ce matin, le SC m'a répondu qu'il fallait faire une demande de remboursement au SC mobile via lettre.
Si ça peut vous aider... Après faire opposition, c'est à double tranchant ?

oui je suis en prélèvement auto également

AC2N · 01-02-2011 20:04:51

robertoc a écrit :

AC2N a écrit :
Gozav a écrit :
Je ne comprends pas ton problème : tu affirmes avoir reçu le courrier d'Orange (comprenant la mention légale te donnant le droit de résilier) et pourtant tu veux savoir pourquoi tu n'aurais pas le droit de résilier ???
Dans cette lettre, ils ne font pas mention de mon pouvoir de résiliation.
Alors, c'est cool ou pas pour moi ?
Excusez-moi, je comprends vite, mais il faut m'expliquer longtemps...
Tenez, je suis tombé sur une discution faisant état d'une autre date, le 14/12/2011 Lien de cette discution
tout en bas de la lettre

Merci à vous pour vos interventions...

La lettre n'est pas bien longue et cette mention n'y est pas Donc, je crois que je dois en conclure que je devrais me résoudre à garder ce forfait... et ce pour une histoire de 24 heures... c'est con ça, non ?

Gozav a écrit :

Syl'33 a écrit :
Pour ta question j'avais lu que tout contrat souscri apres le 16/11/2010 ne pourrait pas résilier mais apres je ne sais pas ou tu peux voir sa dans tes CGV
Non, la modification de la fiche tarifaire a été faite aux alentours du 12 décembre.

Aurais-tu une adresse où ils font mention de cette date butoir Gozav ?

Merci

Dernière modification par AC2N (01-02-2011 20:09:09)

Gozav · 01-02-2011 20:08:53

Encore une fois, tu ne lis pas la lettre complètement, selon toute vraisemblance...

A tout hasard, tu peux nous faire un scan ou une photo de ladite lettre...

Gozav · 01-02-2011 20:12:01

AC2N a écrit :

Gozav a écrit :
Syl'33 a écrit :
Pour ta question j'avais lu que tout contrat souscri apres le 16/11/2010 ne pourrait pas résilier mais apres je ne sais pas ou tu peux voir sa dans tes CGV
Non, la modification de la fiche tarifaire a été faite aux alentours du 12 décembre.
Aurais-tu une adresse où ils font mention de cette date butoir Gozav ?
Merci

Non, car il n'y a rien d'officiel dans cette date. C'est uniquement les différentes constatations que nous avons faites ici et sur d'autres forum

cseb · 01-02-2011 20:37:09

Bonjour à toutes et tous,

Petites questions auxquelles je n'ai pas trouvé de réponses dans les pages parcourues.... :
1. Si nous sommes concernés par la possibilité de résiliation anticipées due à l'augmentation etc... On a combien de temps pour procéder à cette résiliation (jour ?? ... mois ??)
2. Et concernant le désimolckage si le téléphone a moins de 6 mois ?? Est-il automatique, payant ou autre ??

Merci d'avance

Dernière modification par cseb (01-02-2011 20:37:48)

Gozav · 01-02-2011 20:53:36

1. À compter de la notification de la possibilité de résiliation (courrier, mail) et jusqu'à 4 mois après l'entrée en vigueur du changement de tarif

2. Non, ça n'a rien d'automatique et encore moins de gratuit avant 6 mois, même en cas de résiliation / portabilité TVA

malawi25 · 01-02-2011 21:24:02

Sur site Orange
"Vous pouvez résilier votre offre si vous n'avez pas accepté expressément le tarif applicable au 1er février 2011, lors de votre souscription ou changement d'offre. Cette disposition est prévue par le Code de la Consommation.

En revanche, si vous avez souscrit à un abonnement ou si vous vous êtes réengagé :
- Avec un contrat mobile à compter du 15 décembre 2010.
- Avec un contrat internet à compter du 29 décembre 2010.
Vous avez été informé de l'augmentation de la TVA et du nouveau tarif de votre offre au 1er février 2011.
Par conséquent, toute résiliation avant la fin de votre engagement engendrera des frais."

Dan06 · 01-02-2011 21:27:35

Gozav a écrit :

1. À compter de la notification de la possibilité de résiliation (courrier, mail) et jusqu'à 4 mois après l'entrée en vigueur du changement de tarif
2. Non, ça n'a rien d'automatique et encore moins de gratuit avant 6 mois, même en cas de résiliation / portabilité TVA

Bonsoir Gozav, bonsoir à tous, je ne suis pas d'accord avec toi pour la réponse N° 2 (droit au desimlockage), la réponse est à la page N°7 dans ce lien de l'UFC!

http://www.ufcnancy.org/images/txt/20110110010502.pdf

AC2N · 01-02-2011 21:36:57

malawi25 a écrit :

Sur site Orange
"Vous pouvez résilier votre offre si vous n'avez pas accepté expressément le tarif applicable au 1er février 2011, lors de votre souscription ou changement d'offre. Cette disposition est prévue par le Code de la Consommation.
En revanche, si vous avez souscrit à un abonnement ou si vous vous êtes réengagé :
- Avec un contrat mobile à compter du 15 décembre 2010.
- Avec un contrat internet à compter du 29 décembre 2010.
Vous avez été informé de l'augmentation de la TVA et du nouveau tarif de votre offre au 1er février 2011.
Par conséquent, toute résiliation avant la fin de votre engagement engendrera des frais."

Salut malawi25,

aurais-tu le lien de ceci ?

malawi25 · 01-02-2011 22:06:06

http://assistance.orange.fr/hausse-de-l … e-1134.php
http://assistance.orange.fr/hausse-de-l … e-4554.php

Dernière modification par malawi25 (01-02-2011 22:15:29)

AC2N · 01-02-2011 22:46:37

malawi25 a écrit :

http://assistance.orange.fr/hausse-de-l … e-1134.php
http://assistance.orange.fr/hausse-de-l … e-4554.php

Voici enfin la réponse que j'attendais de voir... Merci beaucoup à vous tous et en particulier à malawi25

Trop, mais alors trop cool le coup, mon tout premier abonnement de portable et déjà un coup fabuleux... l'iPhone 4 à 300 mdr

Mais bon, je vais attendre la date limite... la mi-mai pour résilier et après attendre quelques semaines pour reprendre un nouvel abonnement avec l'iPhone 5

Encore merci à tous

Dernière modification par AC2N (01-02-2011 22:48:47)

demoss · 02-02-2011 22:42:57

moi j ai pas compris orange
j'etais encore indecis pour quitter orange , je l ai appeler plusieurs fois concernant le portage du numero pour avoir des informations
et j ai eu un rajout de points , j etait 1300 point et il y a 3 jours je suis monté 2600 point
j avait compris qu ils faisait tout pour que je reste, me suis dit juin c est pas trop loin pour avoir un iphone 5 a bon prix donc je vais finalement rester
et la aujourd hui je me connecte sur mon compte et je vois que 1600 point
ils ont enlevé 1000 point
j espere que c est une erreur de leur part
c est deja arrivé a quelqu un?

Crystalle · 03-02-2011 14:16:25

Bulgroz a écrit :

Une synhèse des pages précédentes :
- Qui est concerné ?
Ceux qui recoivent une lettre de leur opérateur, les informant d'une augmentation et de la possibilité de résilier sans frais jusqu'à 4 mois aprés son entrée en vigueur.
L'opérateur doit adresser cette lettre au moins avant l'augmentation. Donc d'ici le 31-12 pour mise en oeuvre au 1-2, ce qui permettra de résilier jusqu'au 1-6
- Pourquoi tout le monde n'est pas concerné ?
Ce qui déclenche cette possibilité de résiliation est une augmentation de tarif, pour des clients non informés de cette augmentation quand ils s'abonnent.
Les raisons de non envoi de la lettre sont diverses : abonnements soucrits récemment (donc avec des conditions de vente qui informent de l'augmentation de tarif), forfait déjà au nouveau tarif, forfait qui ne change pas de prix (l'opérateur absorbe l'augmentation de TVA), ...
La date limite de souscription - sans possibilité de résilier pour augmentation de tarif - est différente selon les opérateurs (et tout le monde n'a pas le même avis, donc je préfère ne rien écrire). Mais ce qui est certain, c'est qu'au 24-12, il est déjà trop tard...
- Qu'est ce qui annule la possibilité de résilier ?
L'acceptation explicite de nouvelles CGV, par exemple lors d'une modification du forfait ou de ses options.
- Quand résilier ?
Entre la réception de la lettre, et 4 mois après l'augmentation de tarif.
Pour une augmentation au 1-2, cela veu dire avant le 1-6.
- Comment résilier ? Quid de la portabilité ?
Par téléphone ou par courrier avec AR. Mais dans ce cas, on perd son numéro de ligne.
Ou par portabilité, ce qui entraine automatiquement une résiliation.
Dans ce cas, il faut vérifier que l'opérateur que l'on quitte ne facture pas de frais à postériori. Et s'il le fait, s'appuyer sur la lettre pour se les faire rembourser.
- Et le désimlockage ?
Le desimlockage peut etre demandé et doit être accordé dès lors que l'engagement est termine.
Donc en cas de résiliation anticipé, le desimlockage immédiat doit être gratuit.
Cf les pages concernées sur le site de l'ARCEP

Cela évitera la lecture de 8 pages à certains...
Disclaimer : j'espère avoir correctement résumé les discussions précédentes, mais une erreur reste possible...

Merci pour ce récapitulatif

Mais j'ai besoin d'une réponse:

Je suis engagée chez orange jusqu'en novembre 2009, j'avais souscrit a cette époque un forfait origami star pour 24 mois

J'ai bien reçu le courrier notifiant la hausse de la TVA pour le 1er février

Je voudrais migrer vers SFR, ayant deja la neufbox et ma famille est abonnée aussi chez SFR,

Je voulais donc résilier sans frais chez Orange et profiter de la portabilité

Des conseillers SFR me disent que ce n'est pas possible a cause de mon engagement jusqu'en novembre

Pouvez-vous m'éclairer?

Merci

Gozav · 03-02-2011 14:19:57

Il te suffit d'aller chez SFR avec ton numéro RIO (obtenu en composant le 527 depuis ta ligne Orange) et SFR s'occupera de tout. Tu es tout à fait en droit de résilier sans frais. Surveille la facture de clôture qu'Orange t'enverra : si on te facture les mois restants jusqu'à novembre (indûment) , il faudra alors recontacter le service client Orange.

Crystalle · 03-02-2011 14:33:15

Résilier sans frais: sur ça il n'y a pas de problème

Le souci est résilier sans frais ET profiter de la portibilité

Est-ce possible?

Si oui en allant d'abord chez SFR, doit-on mentionner d'une façon ou d'une autre aupres d'orange que la résiliation se fait a cause de l'augmentation du forfait?

Gozav · 03-02-2011 14:42:09

Bien entendu que c'est possible.

En théorie, il n'y a pas besoin de mentionner quoi que ce soit à Orange. Tout devrait se faire automatiquement. En pratique, il y a déjà quelques retours indiquant qu'en cas de portabilité alors qu'il restait des mois d'engagement restants, Orange envoie tout de même une facture de clôture avec ces mois facturés. Auquel cas il convient d'appeler le SC Orange et faire annuler cette facture.

Crystalle · 03-02-2011 15:39:21

Merci beaucoup

dr0gu3d · 03-02-2011 18:03:54

J'ai entendu que le forfait Liberty Sim devait s'arréter le 1° février....mais apparemment ça n'a pas été le cas ; avez vous des nouvelles sur le prolongement de ce forfait et une fin proche ou pas du tout ?

Par ailleurs sur un autre fofo je viens de lire ceci :

Faites attention avec les conseils de forfaits. Surtout avec celui de virgin. Regardez bien car sur celui de virgin il ny a pas internet illimités. Ce quil y a cest loption blackberry que jusquau mois de juin ensuite cest payant.

Noubliez pas que votre iphone est en permanence connecté sur internet, même si vous desactivez tout, il continu à télécharger des informations. A moins de le mettre en mode avion tout le temps, mais dans ce cas pourquoi avoir un iphone.

et encore

Au départ je me suis dirigé vers virgin. Mais en lisant bien voilà ce que jai vu de marqué :

Promotion : option BlackBerry® inclus dans les forfaits Liberty Plus 5h jusquau 06/04/2011. Au-delà de cette date loption sera suppri- mée. Pour continuer à utiliser les services BlackBerry® de RIM® et utiliser internet sur un terminal BlackBerry®, possibilité de souscrire à loption via votre Espace client ou en appelant le 846. loption services BlackBerry® de rim® sera facturée 6/mois. Possibilité de résilier loption à tout moment (prise en compte de la résiliation de loption lors de la prochaine remise à zéro du forfait).

internet illimité depuis un smartphone BlackBerry® disponible uniquement sous réserve de souscrire à loption BlackBerry®. sms illimités (pour les forfaits Liberty SIM & PLUS 3h et 5h) : 24H/24 vers tous les opérateurs en France métropolitaine, à usage privé entre deux personnes physiques vers 99 destinataires différents par mois maximum (hors SMS surtaxés). navigation illimitée 24h/24 sur internet pour le forfait Liberty SIM & PLUS 5h (incluant lapplication Virgin Mobile Social Club) : valable en France métropolitaine (hors services payants) sous réserve dun mobile compatible. au-delà dun usage de 500 mo/mois, pour éviter la dégradation de la qualité du réseau, réduction possible du débit jusquà la prochaine date de facturation. usages modem, voix sur iP, peer to peer, newsgroups, envois de spams interdits et facturés hors forfait au tarif en vigueur (0,06 /10ko en GPrs). Windows Live Messenger est une marque déposée par Microsoft, Facebook® est une marque déposée par Facebook, Inc. Twitter est une marque déposée par Twitter, Inc.

Et je te confirme que cest sur le réseau 3G de Orange, mais pas sur le réseau 3G+.

Renseignes-toi rapidement avant de te faire avoir comme beaucoup que jai trouvé sur les forums.

Gozav · 03-02-2011 19:01:16

dr0gu3d a écrit :

Faites attention avec les conseils de forfaits. Surtout avec celui de virgin. Regardez bien car sur celui de virgin il ny a pas internet illimités. Ce quil y a cest loption blackberry que jusquau mois de juin ensuite cest payant.
Noubliez pas que votre iphone est en permanence connecté sur internet, même si vous desactivez tout, il continu à télécharger des informations. A moins de le mettre en mode avion tout le temps, mais dans ce cas pourquoi avoir un iphone.

Je sais bien que ce n'est pas toi qui a écrit ça, que tu ne fais que rapporter ses propos, mais il y a encore des gens qui ne savent pas que depuis iOS4 on peut désactiver toutes les données cellulaires d'une simple option dans Réglages ?...?...?

pwned · 03-02-2011 20:15:51

Surtout que l'option Blackberry n'a rien à faire ici ^^ pour le reste, on savait déjà tout ^^

capitainealbator · 03-02-2011 22:26:39

@ pwned: je vois que tu as un forfait virgin 5h ss engagement: Peux tu me dire si tu en es satisfait?
Peux tu envoyer des mms aussi bien que des sms? Aucun souci pour envoyer quelques mails? Enfin, peux tu me dire si c'est vraiment plus lent que le réseau 3G+ (visiblement, Virgin ne propose que de la 3G "simple"

D'avance, merci!

Dernière modification par capitainealbator (03-02-2011 22:32:17)

titi6913 · 04-02-2011 00:35:20

Bonjour,

Je voudrais avoir confirmation. Je compte profiter de l'augmentation pour faire la portabilité de mon numéro vers Virgin. Mais étant étudiant j'ai un peu peur qu'Orange me fasse payer par prélévement automatique mon reste à payer sachant que je me suis engagé en juin 2010 pour 24 mois pour un forfait à 55 par mois donc ... Ceci peux il m'arriver ou Orange envoi une facture à payer avant de retirer ? Je souhaite vraiment éviter le paiement remboursement.

Sinon je pensais changer mon moyen de paiement (supprimer le paiement par prélévement auto) en les appelant mais je ne sais pas si c'est faisable

Forum iPhone, iPad, Apple Watch de iPhon.fr

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#1276 01-02-2011 14:46:37

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#1277 01-02-2011 14:53:46

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#1289 01-02-2011 22:46:37

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